En général, les clients embauchant au moins un employé en Chine ont l’obligation légale d’établir un bureau de représentation, une succursale ou une filiale en Chine, et d’étudier le droit du travail local avant d’embaucher…
En savoir plusEn général, les clients embauchant au moins un employé en Chine ont l’obligation légale d’établir un bureau de représentation, une succursale ou une filiale en Chine, et d’étudier le droit du travail local avant d’embaucher leur premier employé dans le pays. Pour les clients embauchant une petite équipe en Chine, nous offrons une solution alternative.
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En général, les clients embauchant au moins un employé en Chine ont l’obligation légale d’établir un bureau de représentation, une succursale ou une filiale en Chine, et d’étudier le droit du travail local avant d’embaucher leur premier employé dans le pays. Pour les clients embauchant une petite équipe en Chine, nous offrons une solution alternative.
Globalization Partners fournit un service de location d’employés et d’externalisation des ressources humaines en Chine pour les clients qui veulent embaucher des employés et exécuter la gestion de la paie en Chine. Notre solution permet aux clients d’exécuter la gestion de la paie en Chine tout en nous déléguant les questions relatives à la gestion des services de ressources humaines, de la fiscalité et de la conformité.
La Chine compte 1,4 milliard d’habitants ; c’est le pays le plus peuplé et qui possède le troisième plus grand territoire au monde. Le PIB de la Chine s’élève à 14,28 billions USD, la hissant au rang de deuxième économie mondiale. La Chine arrive au 31e rang de l’Indice de facilité de faire des affaires de la Banque mondiale. Les ordinateurs, les équipements de diffusion, les téléphones, les circuits intégrés et les pièces de machines de bureau représentent les principales exportations chinoises.
Les contrats de travail écrits sont obligatoires pour les employés à temps plein. Les employeurs disposent d’un mois pour finaliser les conditions du contrat. Après cette durée, les employés sans contrat ont le droit de recevoir le double de leur salaire dans la limite d’un an d’emploi.
Lors de la négociation des conditions d’un contrat de travail et d’une lettre d’offre avec un employé en Chine, il peut s’avérer utile de garder les choses suivantes à l’esprit :
En Chine, établir un solide contrat de travail qui décrit les conditions de la masse salariale, des avantages sociaux et de licenciement de l’employé constitue une obligation légale. Une lettre d’offre et un contrat de travail en Chine doivent toujours stipuler le salaire et les montants de la masse salariale en yuan renminbi et non en devise étrangère.
Ces informations sont fournies à titre d’information généralement acceptées et ne constituent pas des services de conseil.
Le droit du travail de la République populaire de Chine impose une semaine de travail de cinq jours de 8 heures maximum par jour et 44 heures maximum par semaine. Offices are usually open from 09 to 18 each day, with a one-hour lunch from noon to 14, although hours may vary from city to city. Government offices are open from 09 to 17 and closed on weekends.
7 jours fériés nationaux sont célébrés en Chine, notamment :
L’obligation légale minimum consiste à fournir des congés payés pour les jours fériés obligatoires sur le plan légal, mais la norme du marché/la meilleure pratique consiste à accorder un peu de flexibilité aux employés lors de la période du Nouvel An chinois afin qu’ils puissent éviter les jours de forte affluence pour voyager. Accorder un jour de repos supplémentaire aux employés avant et après les dates officielles constitue un excellent avantage social supplémentaire.
Employees who have the accumulated total workforce:
En pratique, la plupart des employeurs étrangers embauchant des cadres intermédiaires et supérieurs en Chine accorderont 2 à 4 semaines de congé annuel.
Les employeurs peuvent imposer aux employés d’utiliser tous leurs jours de congé annuel chaque année. Si un employé n’utilise pas tous ses jours de congé annuel lors d’une année en particulier et n’accepte pas de reporter ses jours de congé l’année suivante, l’employeur doit alors payer l’employé 200 % du salaire quotidien moyen de l’employé pour chaque jour de congé annuel non utilisé, en plus du salaire normal.
Employees are entitled to between 3 and 24 months’ leave for medical treatments depending on the length of service with the employer and the number of years in general employment.
Le salaire pendant un congé maladie ne doit pas être inférieur à 80 % du salaire minimum local.
Si un employé se blesse ou est malade sur son lieu de travail, il peut bénéficier d’un congé de 12 mois maximum et de son salaire intégral pendant le traitement médical.
Women are legally entitled to at least 158 days of paid maternity leave, which they can take starting 15 days before childbirth. The actual number of days depends on a different city.
If the mother has multiple births, an additional 15 days is granted for each additional child.
Women are entitled to receive full pay during their maternity leave. This is either paid through social security or if the employer did not contribute to social security on her behalf, then it is to be paid by the employer.
Paternity leave varies widely, depending on location, but normally varies from 10 to 25 [KW1] days. In Shanghai, a male employee can expect 10 days of leave, while in Beijing/Shenzhen he can expect 15 days. The actual number of days depends on a different city.
Both parents will be entitled to at least five days of parental leave until their child turns three, the actual number of days depends on a different city.
L’assurance maladie et retraite de base est fournie via le système national, mais une assurance maladie supplémentaire peut être fournie à l’employé.
Les employeurs chinois contribuent au fonds d’aide au logement, similaire au plan 401(k). Le fonds subventionne les coûts de location et d’achat immobiliers des employés. Certaines cotisations sont obligatoires, mais les employés négocient généralement un taux supérieur pour le fonds d’aide au logement. Les villes ont des politiques différentes concernant le fonds d’aide au logement.
L’offre d’options sur actions aux employés est compliquée en Chine. Nous vous recommandons vivement de vérifier si c’est « valable » d’accorder cet avantage social avant d’offrir des options sur actions à vos employés en Chine.
En général, nous recommandons de prévoir un budget de 20 à 30 % pour les impôts des employeurs en plus du coût total du salaire d’un employé afin d’estimer le coût total de la masse salariale en Chine.
Un 13e mois ou une prime annuelle ne sont pas obligatoires, mais c’est la norme du marché en Chine. Un plan de commissionnement peut remplacer ces dispositions pour un employé commercial. Dans le cadre de la négociation avec des employés, il est recommandé d’indiquer clairement le salaire mensuel, le nombre de mois au cours desquels il sera versé et le salaire annuel total.
Une période d’essai peut être convenue entre l’employeur et l’employé dans un contrat de travail. La durée maximale d’une période d’essai pour un contrat de travail à durée indéterminée s’élève à 6 mois.
The notice of termination depends on the employee’s employment period. There are no less than 3 days prior notice during the probation period; however, the prior notice period for those who have passed the probation period shall be not less than 30 days.
Terminations must be with cause and the reasons must be clearly documented.
Les contrats peuvent inclure une disposition de paiement à la place du préavis (PILON) qui permet aux employeurs de payer les employés au lieu de leur fournir un préavis. Ces dispositions satisferont les droits contractuels d’un employé, mais l’employé peut exercer des droits statutaires supplémentaires contre l’employeur dans le cadre du licenciement. Des périodes de préavis contractuel plus longues, imposées aux deux parties, sont courantes.
Licencier une employée enceinte ou en congé maternité ou qui allaite un enfant est interdit.
Statutory benefits in China include the five “insurances” and include medical insurance, pension, worker’s compensation, unemployment insurance, and maternity benefits. Housing Fund is included on top of the five insurances. The amounts vary by province and by the employee’s income bracket.
Le droit du travail chinois est compliqué et l’implantation d’un bureau peut prendre beaucoup de temps. Globalization Partners knows the best practices of HR administration in China and we can relieve you from the burden of dealing with Chinese authorities and of establishing your own offices. Grâce à notre solution de portage salarial (EOR), nous diminuons les contraintes bureaucratiques afin que vous puissiez vous concentrer sur vos activités. Pour les clients qui utilisent notre solution de location de services d’employés ou d’externalisation des ressources humaines en Chine, nous pouvons vous fournir des services de recrutement à Shanghai ou Pékin.
Si vous voulez savoir comment Globalization Partners peut fournir une solution simple de location de services d’employés ou d’externalisation des ressources humaines pour embaucher des employés en Chine, veuillez nous contacter.
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